Déposée le 18 août 1999 par MERCIER Jean-Luc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Prévaplant »
Le déposant est MERCIER Jean-Luc domicilié(e) 32, Avenue du Parc - 34190 - BRISSAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Luc MERCIER domicilié(e) 32, Avenue du Parc - 34190 - BRISSAC - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Prévaplant est expirée depuis le 18 août 2019.
MERCIER Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : ECO LOGIK , ALGOSA
MERCIER Jean-Luc - 32, Avenue du Parc - 34190 - BRISSAC - France
Jean-Luc MERCIER - 32, Avenue du Parc - 34190 - BRISSAC - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04
Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39
Inscription le 6 août 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Transmission totale de propriété n°503560 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-06
Renouvellement sans limitation le 25 août 2009 n°2416213 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-25
Inscription le 25 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514495 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25
Produit chimique, écologique pour l'agriculture produit destiné : - au traitement écologique et préventif des risques de formation de dépôts sur les feuillages et les fruits.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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